Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 25 Mai 2023 à 20h30 en salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 29/03/2023
• Propositions de délibérations
  PATRIMOINE – Droit de préemption parcelle boisée classée, cadastrée AL n°29
  PATRIMOINE – Vente parcelle communale cadastrée AO n°45
  ENVIRONNEMENT – Contrat SEDEL – Avenant n°3 – Actualisation du tarif d’adhésion
  ENVIRONNEMENT – Charte d’engagement des partenaires du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  ONF – Etat d’assiette et destination des coupes de bois
  FINANCES – Renouvellement convention OCV – ALSH
  FINANCES – Versement subvention exceptionnelle à l’association ICI
• Questions diverses

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