Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Code général des collectivités territoriales) Lundi 16 octobre 2023 à 19h00 – Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 06/07/2023
• Décisions de Madame le Maire
  • N°2023-06 : Souscription contrat assurance « protection juridique »
  • N°2023-07 : Contrat d’entretien préventif 2023 – Matériel cantine scolaire
  • N°2023-08 : Création d’une voie verte – Maîtrise d’ouvrage
• Propositions de délibérations
  • Construction d’un Centre Technique Municipal – Attribution des lots aux entreprises
  • Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2022/2023 : Avenant n°1
  • Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2024/2025
  • Marché des producteurs – Renouvellement convention de gestion
  • Bail de la société de Chasse – Renouvellement
  • Ressources humaines – Création de postes pour les avancements de grades 2023 et 2024-Tableau des effectifs
  • Ressources humaines – Prise en charge ponctuelle de frais de formation
  • Syndicat des eaux Durance-Ventoux – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • Fonds d’Aide aux Jeunes – Participation auprès du département de Vaucluse
  • Adhésion 2024 – Association des Maires Ruraux de Vaucluse
  • LMV – Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
• Questions diverses

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