Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 25 Mai 2023 à 20h30 en salle du Conseil Municipal

A l’ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 29/03/2023
  • Propositions de délibérations
    PATRIMOINE – Droit de préemption parcelle boisée classée, cadastrée AL n°29
    PATRIMOINE – Vente parcelle communale cadastrée AO n°45
    ENVIRONNEMENT – Contrat SEDEL – Avenant n°3 – Actualisation du tarif d’adhésion
    ENVIRONNEMENT – Charte d’engagement des partenaires du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
    ONF – Etat d’assiette et destination des coupes de bois
    FINANCES – Renouvellement convention OCV – ALSH
    FINANCES – Versement subvention exceptionnelle à l’association ICI
  • Questions diverses